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Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.blackpizza.com est édité par BLACK PIZZA & CO, SARL au capital de 1 500€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 537 799 116.

  • Siège social : 84 rue Oberkampf, 75011 Paris, France
  • SIRET : 537 799 116 00018
  • Code APE-NAF : 7410Z (Activités spécialisées de design)
  • TVA intracommunautaire : FR46537799116
  • E-mail : contact@blackpizza.com
  • Directeur de publication : Olivier Derouette
  • Contact juridique : DDG Avocats – 10 rue de la Paix, 75002 Paris – https://www.ddg.fr/

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH SAS, situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

  • SAS au capital de : 10 069 020 €
  • RCS : Lille Metropole 424 761 419 00045
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site www.blackpizza.com (textes, images, illustrations, logos, vidéos, graphismes, identité visuelle, designs, shootings photo) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation expresse de BLACK PIZZA & CO.

  • Droits d’utilisation : Toute reproduction, modification ou distribution sans autorisation est strictement interdite.
  • Exceptions : Usage privé et non commercial sous réserve de mentions explicites.
  • Sanctions : Toute violation peut entraîner des poursuites judiciaires.
  • Prestation de services créatifs : Les visuels et concepts créés par Blackpizza® pour ses clients restent protégés par des droits d’auteur, sauf mention contraire dans un contrat de cession de droits.
  • Droits des tiers : Blackpizza® s’engage à obtenir les droits nécessaires à l’exploitation des travaux impliquant des tiers, mais le client doit s’assurer d’obtenir les autorisations sur les éléments qu’il fournit à l’agence.

4. RESPONSABILITÉS

Blackpizza® s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, omissions ou problèmes techniques résultant de l’accès au site.
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5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1 Collecte et usage des données personnelles
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  • Finalités : Amélioration de l’expérience utilisateur, suivi des demandes clients, prospection commerciale.
  • Stockage et durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée conforme à la législation en vigueur.

5.2 Droit d’accès et de rectification
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  • Contact : Pour exercer vos droits, envoyez un e-mail à contact@blackpizza.com ou un courrier à BLACK PIZZA & CO, 84 rue Oberkampf, 75011 Paris.

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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

  • Compétence juridique : En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.
  • Contact juridique : Pour toute demande, contactez notre service juridique à contact@ddg.fr.
Dernière mise à jour : 01 février 2025